Arrêtés Municipaux
Arrêté n° 2026-02 du 5 janvier 2026 Permission de voirie Parking de la Princesse – Route d’Oise – Sarl 1B2L TP Réseaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2026-01 du 5 janvier 2026 Stationnement temporaire Parking de la Princesse – Route d’Oise – Sarl 1B2L TP Réseaux ==> Cliquez
arrêté municipal n° 2025-154 du 18 décembre 2025 autorisant la mise en service de la télécabine de Beauregard ==> cliquez
Arrêté n° 2025-153 du 15 décembre 2025 Arrêté interdisant le stationnement de nuit sur le parking de la Princesse ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-152 du 10 décembre 2025 Arrêté permanent circulation et stationnement Année 2026 SERPOLLET ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-151 du 12 décembre 2025 Permission de voirie Chemin de Marin – COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-150 du 12 décembre 2025 Circulation temporaire Chemin de Marin – COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-149 du 01 décembre 2025 Permis de stationnement Route du Petit-Bois délivré à KARRITECH ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-148 du 01 décembre 2025 Circulation temporaire Route du Petit-Bois délivré à KARRITECH ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-147 du 01 décembre 2025 Octroi d’un permis de stationnement – occupation domaine public délivré au Restaurant l’Hivernal ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-146 du 01 décembre 2025 portant autorisation d’ouverture des commerces le dimanche année 2026 ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-142 du 18 novembre 2025 Permis de stationnement Route du Petit-Bois délivré à CIRCET ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-141 du 18 novembre 2025 Circulation temporaire Route du Petit-Bois délivré à CIRCET Réseaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-140 du 18 novembre 2025 Autorisation Débit temporaire de boissons – APEL Saint Jean-Baptiste ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-139 du 6 novembre 2025 Permis de stationnement Route de la Fouettaz délivré à Univers Réseaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-138 du 6 novembre 2025 Circulation temporaire Route de la Fouettaz délivré à Univers Réseaux ==> Cliquez
arrêté n° 2025 – 137 du 7 novembre 2025 portant fermeture du centre de vacances de Malakoff ==> cliquez
Arrêté n° 2025-136 du 6 novembre 2025 réglementant temporairement la circulation sur la route d’Oise ==> cliquez
Arrêté permanent n° 2025-135 du 6 novembre 2025 instaurant une limitation de tonnage sur la Route d’Oise ==> Cliquez
Arrêté permanent n° 2025-134 du 6 novembre 2025 réglementant la vitesse de circulation sur la Route d’Oise ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-133 du 3 novembre 2025 Permission de voirie Route du Petit-Bois – SERPOLLET / GRDF ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-132 du 3 novembre 2025 Circulation temporaire Route du Petit-Bois – SERPOLLET / GRDF ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-131 du 29 octobre 2025 réglementant temporairement la circulation sur la route d’Oise ==> cliquez
Arrêté n° 2025-130 du 22 octobre 2025 Permission de voirie Route d’Ormaret délivré à Mariaz Travaux Publics S.A.S. ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-129 du 22 octobre 2025 Circulation temporaire Route d’Ormaret délivré à Mariaz Travaux Publics S.A.S. ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-125 du 8 octobre 2025 Permission de voirie Route de Vauvray / Chemin d’Arbon délivré à Univers Réseaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-124 du 8 octobre 2025 Circulation temporaire Route de Vauvray / Chemin d’Arbon délivré à Univers Réseaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-123 du 7 octobre 2025 portant dérogation de tonnage sur la Route des Poëx délivré à SARL EMONET ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-122 du 3 octobre 2025 Circulation temporaire Route des Chozeaux délivré à MEDIACO SAVOIE ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-121 du 3 octobre 2025 Permission de voirie Chemin de Marin délivré à SOGETREL==> Cliquez
Arrêté n° 2025-120 du 3 octobre 2025 Circulation temporaire Route d’Odier – Chemin de Marin délivré à SOGETREL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-119 du 30 septembre 2025 Permission de voirie Pont d’Oise / RD 1212 – délivré à Guy CHATEL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-118 du 30 septembre 2025 Circulation temporaire Pont d’Oise / RD 1212 – Délivré à Guy CHATEL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-117 du 30 septembre 2025 Permission de voirie Route du Petit-Bois – ELECTRON TP ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-116 du 30 septembre 2025 Circulation temporaire Route du Petit-Bois – ELECTRON TP==> Cliquez
Arrêté permanent n° 2025-115 du 30 septembre 2025 instaurant un sens unique de circulation Route d’Oise et un sens interdit sauf aux riverains et services publics Route des Poëx et Route du Petit-Bois ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-114 du 26 septembre 2025 Permission de voirie Route d’Oise délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-113 du 26 septembre 2025 Circulation temporaire Route d’Oise délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-112 du 25 septembre 2025 Permission de voirie Route du Petit-Bois – SERPOLLET / GRDF ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-111 du 25 septembre 2025 Circulation temporaire Route du Petit-Bois – SERPOLLET / GRDF ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-110 du 22 septembre 2025 Permission de voirie Route d’Oise / Pont d’Oise délivré à COLAS / Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-109 du 22 septembre 2025 Circulation temporaire Route d’Oise / Pont d’Oise délivré à COLAS / Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-108 du 01 septembre 2025 portant dérogation de tonnage sur la Route des Poëx délivré à SARL EMONET ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-107 du 29 août 2025 Permission de voirie Route de la Fouettaz délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-106 du 29 août 2025 Circulation temporaire Route de la Fouettaz délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-105 du 28 août 2025 Permission de voirie Route de la Fouettaz délivré à SARL TAVIAN PATREGNANI ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-104 du 28 août 2025 Circulation temporaire Route de la Fouettaz délivré à SARL TAVIAN PATREGNANI ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-103 du 26 août 2025 portant dérogation de tonnage sur la Route des Poëx délivré à MEGEVE BETON ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-102 du 21 août 2025 Permis de stationnement Chemin de Bornand délivré à GUELPA SAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-101 du 21 août 2025 Circulation temporaire Chemin de Bornand délivré à GUELPA SAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-100 du 21 août 2025 Permission de voirie Pont d’Oise délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-99 du 21 août 2025 Circulation temporaire Pont d’Oise délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-98 du 21 août 2025 Permission de voirie Route d’Oise délivré à COLAS / Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-97 du 21 août 2025 Circulation temporaire Route d’Oise délivré à COLAS / Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-96 du 20 août 2025 Permis de stationnement Routes d’Etraz / du Feug / de Sallanches délivré à EIFFAGE Energie Systèmes ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-95 du 20 août 2025 Circulation temporaire Routes d’Etraz / du Feug / de Sallanches délivré à EIFFAGE Energie Systèmes ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-94 du 20 août 2025 Permission de voirie Route du Petit Bois délivré à Univers Réseaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-93 du 20 août 2025 Circulation temporaire Route du Petit Bois délivré à Univers Réseaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-92 du 29 juillet 2025 Permission de voirie Chemin de Marin délivré à SOGETREL==> Cliquez
Arrêté n° 2025-91 du 29 juillet 2025 Circulation temporaire Chemin de Marin délivré à SOGETREL ==> Cliquez
Arrêté n°2025-90 du 22 juillet 2025 permis de stationnement Route de Sallanches délivré à EIFFAGE Energie Systèmes ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-89 du 22 juillet 2025 réglementant temporairement la circulation Route de Sallanches délivré à EIFFAGE Energie Systèmes Matériaux==> Cliquez
Arrêté n° 2025-87 du 21 juillet 2025 Permission de voirie Pont d’Oise / RD 1212 – délivré à Guy CHATEL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-86 du 21 juillet 2025 Circulation temporaire Pont d’Oise / RD 1212 – Délivré à Guy CHATEL ==> Cliquez
Arrêté n°2025-85 du 17 juillet 2025 permission de voirie Route des Chozeaux délivré à CIRCET / ORANGE TELECOM ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-84 du 17 juillet 2025 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à CIRCET / ORANGE TELECOM ==> Cliquez
Arrêté n°2025-83 du 16 juillet 2025 permis de stationnement Route d’Etraz et Route du Feug délivré à EIFFAGE Energie Systèmes ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-82 du 16 juillet 2025 réglementant temporairement la circulation Route d’Etraz et Route du Feug délivré à EIFFAGE Energie Systèmes Matériaux==> Cliquez
Arrêté n°2025-81 du 11 juillet 2025 réglementant la circulation et le stationnement sur la RD 1212 à l’occasion du Tour de l’Avenir le jeudi 28 août 2025 ==> Cliquez
Arrêté n°2025-80 du 11 juillet 2025 réglementant la circulation et le stationnement sur la RD 1212 à l’occasion du 4ème Tour de France Femmes – ZWIFT le dimanche 03 août 2025 ==> Cliquez
Arrêté n°2025-79 du 11 juillet 2025 permission de voirie Route de Vers le Nant et Chemin de l’Encraty délivré à Ideal Engineering (ISE) ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-78 du 11 juillet 2025 réglementant temporairement la circulation Route de Vers le Nant et Chemin de l’Encraty délivré à Ideal Engineering (ISE) ==> Cliquez
Arrêté n°2025-77du 30 juin 2025 permis de stationnement Route de Vers le Nant délivré à Serpollet Savoie Mont-Blanc==> Cliquez
Arrêté N° 2025-76 du 30 juin 2025 réglementant temporairement la circulation Route de Vers le Nant délivré à Serpollet Savoie Mont-Blanc==> Cliquez
Arrêté n°2025-75 du 26 juin 2025 permis de stationnement Route d’Etraz et Route du Feug délivré à EIFFAGE Energie Systèmes ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-74 du 26 juin 2025 réglementant temporairement la circulation Route d’Etraz et Route du Feug délivré à EIFFAGE Energie Systèmes Matériaux==> Cliquez
Arrêté n°2025-73 du 26 juin 2025 permission de voirie Chemin de Marin délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-72 du 26 juin 2025 réglementant temporairement la circulation Chemin de Marin délivré à Mont-Blanc Matériaux==> Cliquez
Arrêté N° 2025-70 du 13 juin 2025 portant nomination du coordonnateur communal et suppléant chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ===> Cliquez
Arrêté N° 2025-69 du 13 juin 2025 réglementant temporairement la circulation sur différentes voies communales délivré à Mont-Blanc Matériaux==> Cliquez
Arrêté n°2025-68 du 13 juin 2025 permission de voirie sur différents voies communales délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-67 du 11 juin 2025 Autorisation d’occupation Parking Princesse Route d’Oise – Cirque de Verone ==> Cliquez
Arrêté n°2025-66 du 5 juin 2025 permission de voirie sur différents secteurs de la commune délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-65 du 5 juin 2025 réglementant temporairement la circulation sur différents secteurs de la commune délivré à Mont-Blanc Matériaux==> Cliquez
Arrêté n°2025-64 du 27 mai 2025 permission de voirie Chemin d’Arbon délivré à GRAMARI ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-63 du 27 mai 2025 réglementant temporairement la circulation Chemin d’Arbon délivré à GRAMARI==> Cliquez
Arrêté n°2025-62 du 27 mai 2025 permission de voirie Route d’Etraz délivré à DUCREY Yoann TP==> Cliquez
Arrêté N° 2025-61 du 27 mai 2025 réglementant temporairement la circulation Route d’Etraz délivré à DUCREY Yoann TP ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-59 du 15 mai 2025 réglementant temporairement la circulation Chemin de Vauvray à la Croix des Salles délivré à SEM Les Portes du Mont-Blanc ==> Cliquez
Arrêté n°2025-58 du 15 mai 2025 permission de voirie Route du Meytant délivré à GRAMARI ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-57 du 15 mai 2025 réglementant temporairement la circulation Route du Meytant délivré à GRAMARI==> Cliquez
Arrêté n° 2025-56 du 7 mai 2025 Permission de voirie Route des Poëx – EMONET ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-55 du 7 mai 2025 Circulation temporaire Route des Poëx – EMONET ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-54 du 6 mai 2025 Autorisation Débit temporaire de boissons – Association Paillette et Citrouille ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-53 du 6 mai 2025 Autorisation d’occupation Parking Princesse – Festival Halloween – Association Paillette et Citrouille ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-52 du 6 mai 2025 Circulation temporaire Route de Sallanches – RD 1212 – COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-51 du 30 avril 2025 Permission de voirie Route du Petit Bois – GRAMARI ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-50 du 30 avril 2025 Circulation temporaire Route du Petit Bois – GRAMARI ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-49 du 30 avril 2025 Permission de voirie Route des Poëx – EMONET ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-48 du 30 avril 2025 Circulation temporaire Route des Poëx – EMONET ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-45 du 23 avril 2025 Permission de voirie Route du Petit Bois – Guy CHATEL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-44 du 23 avril 2025 Circulation temporaire Route du Petit Bois – Guy CHATEL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-42 du 14 avril 2025 Autorisation Débit temporaire de boissons – APEL Saint Jean-Baptiste ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-41 du 14 avril 2025 Autorisation d’occupation Parking Princesse – Vide Grenier – APEL Saint Jean-Baptiste ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-40 du 9 avril 2025 Permis de stationnement Voies communales – Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-39 du 9 avril 2025 Circulation temporaire Voies communales – Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-38 du 3 avril 2025 Permission de voirie Route des Poëx – SERPOLLET / ENEDIS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-37 du 3 avril 2025 Circulation temporaire Route des Poëx – SERPOLLET / ENEDIS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-36 du 3 avril 2025 Permission de voirie Route de la Plate – MBOME BTP / ORANGE ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-35 du 3 avril 2025 Circulation temporaire Route de la Plate – MBOME BTP / ORANGE ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-34 du 3 avril 2025 Permission de voirie Pont d’Oise (étanchéité et enrobés ) ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-33 du 3 avril 2025 Circulation temporaire Pont d’Oise (étanchéité et enrobés) ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-31 du 1er avril 2025 Permis de stationnement Route de Vers le Nant – SARL PHIPPAZ ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-30 du 1er avril 2025 Circulation temporaire Route de Vers le Nant – SARL PHIPPAZ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-29 du 27 mars 2025 Permission de voirie Route du Petit Bois – Guy CHATEL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-28 du 27 mars 2025 Circulation temporaire Route du Petit Bois – Guy CHATEL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-27du 24 mars 2025 Permis de stationnement Voies communales – SOGETREL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-26 du 24 mars 2025 Circulation temporaire Voies communales – SOGETREL ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-25 du 12 mars 2025 Permission de voirie Route des Chozeaux – ENEDIS DRALP==> Cliquez
Arrêté n° 2025-24 du 12 mars 2025 Circulation temporaire Route des Chozeaux – ENEDIS DRALP ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-23 du 12 mars 2025 Permis de stationnement Route des Fontaines – Sarl Tavian Patregnani ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-22 du 12 mars 2025 Circulation temporaire Route des Fontaines – Sarl Tavian Patregnani ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-21 du 12 mars 2025 Permission de voirie Chemin de Bornand – DA SOLUTIONS==> Cliquez
Arrêté n° 2025-20 du 12 mars 2025 Circulation temporaire Chemin de Bornand – DA SOLUTIONS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-19 du 25 février 2025 Permission de voirie Route des Chozeaux – COLAS==> Cliquez
Arrêté n° 2025-18 du 25 février 2025 Circulation temporaire Route des Chozeaux – COLAS ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-16 du 14 février 2025 Permission voirie Rtes d’Oise – La Carrière – SERFIM TIC ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-15 du 14 février 2025 Circulation temporaire Route d’Oise – La Carrière – SERFIM TIC ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-13 du 11 février 2025 Arrêté circulation et stationnement Route d’Etraz CHI FOU MI Productions ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-12 du 4 février 2025 Permission voirie Rte du Meytant – Gramari ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-11 du 4 février 2025 Circulation temporaire Rte du Meytant – Gramari ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-10 du 4 février 2025 Arrêté circulation et stationnement Route d’Etraz CHI FOU MI Productions ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-07 du 21 janvier 2025Permission voirie Chemin d’Arbon Services Techniques ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-06 du 21 janvier 2025 Circulation temporaire Chemin d’Arbon Services Techniques ==> Cliquez
Arrêté n° 2025-04 du 10 janvier 2025 Arrêté permanent circulation et stationnement Année 2025 SERPOLLET ==> Cliquez
Arrêté n°2025-03 du 9 janvier 2025 permission de voirie Route du Meytant délivré à GRAMARI ==> Cliquez
Arrêté N° 2025-02 du 9 janvier 2025 réglementant temporairement la circulation Route du Meytant délivré à GRAMARI==> Cliquez
Arrêté N° 2025-01 du 9 janvier 2025 réglementant le stationnement Route de Vers le Nant==> Cliquez
Arrêté N° 2024-141 du 12 décembre 2024 portant autorisation d’ouverture des commerces le dimanche année 2025 ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-139 du 9 décembre 2024 portant autorisation d’ouverture au public du restaurant d’altitude « La Petite Ravine » (E.R.P.) ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-138 du 9 décembre 2024 portant autorisation d’ouverture au public du restaurant d’altitude « Chez Tartine » (E.R.P.) ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-125 du 31 octobre 2024 Octroi d’un permis de stationnement – occupation domaine public délivré au Restaurant l’Hivernal ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-64 du 7 août 2024 portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde ==> Cliquez
Arrêté n° 2024-31 du 9 avril 2024 relatif à la réglementation sur le bruit et la lutte contre les nuisances sonores===> Cliquez
Arrêté n° 2024-01 du 8 janvier 2024 réglementant la circulation sur le chemin de l’Encraty ==> cliquez