Arrêtés Municipaux à compter du 1er juillet 2022
Arrêté n°2024-36 du 15 avril 2024 permission de voirie Chemin d’Arbon délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-35 du 15 avril 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin d’Arbon délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n°2024-34 du 15 avril 2024 permission de voirie Chemin des Darbelets délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-33 du 15 avril 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin des Darbelets délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2024-31 du 9 avril 2024 relatif à la réglementation sur le bruit et la lutte contre les nuisances sonores===> Cliquez
Arrêté N° 2024-30 du 4 avril 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-29 du 4 avril 2024 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté n°2024-27 du 29 mars 2024 portant dérogation de tonnage Route des Poëx délivré à LALLIARD ==> Cliquez
Arrêté n°2024-26 du 27 mars 2024 permission de voirie Route d’Oise délivré à SERFIM T.I.C. / COVAGE NETWORKS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-25 du 27 mars 2024 réglementant temporairement la circulation Route d’Oise délivré à SERFIM T.I.C. / COVAGE NETWORKS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-24 du 25 mars 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à GIAMMATTEO-RESEAUX ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-23 du 25 mars 2024 réglementant la circulation Chemin du Stardochet / de la Berthe délivré à GIAMMATTEO-RESEAUX ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-20 du 15 mars 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à CIRCET / BTB FIBRE-SFR ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-19 du 15 mars 2024 réglementant la circulation Route de Vauvray délivré à CIRCET / BTB FIBRE-SFR ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-18 du 15 mars 2024 portant autorisation d’ouverture temporaire d’un Etablissement Recevant du Public- Installation chapiteau délivré à Cave des 2 Seigneur ==> Cliquez
Arrêté n°2024-17 du 15 mars 2024 permission de voirie Route des Chozeaux délivré à GRAMARI – Passy ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-16 du 15 mars 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à GRAMARI – Passy ==> Cliquez
Arrêté n° 2024-15 du 8 mars 2024 relatif à la réglementation sur le bruit et la lutte contre les nuisances sonores ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-13 du 13 février 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à CIRCET / BTB FIBRE-SFR ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-12 du 13 février 2024 réglementant la circulation Route du Grand Bois / Route des Poëx délivré à CIRCET / BTB FIBRE-SFR ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-04 du 26 janvier 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-03 du 26 janvier 2024 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-02 du 26 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement sur différentes voies communales délivré à SERPOLLET ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-01 du 8 janvier 2024 réglementant la circulation sur le chemin de l’Encraty ==> cliquez
Arrêté N° 2023-106 du 12 décembre 2023 portant autorisation d’ouverture des commerces le dimanche année 2024 ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-105 du 7 décembre 2023 d’octroi d’un permis de stationnement – occupation domaine public délivré au Restaurant l’Hivernal ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-104 du 23 novembre 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à ROUNDB==> Cliquez
Arrêté N° 2023-103 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à ROUNDB ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-102 du 20 novembre 2023 réglementant temporairement la circulation Route de Vers le Nant délivré à Services Techniques ==> Cliquez
Arrêté n°2023-101 du 10 novembre 2023 permission de voirie Route des Chozeaux délivré à SOBECA-Scionzier ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-100 du 10 novembre 2023 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à SOBECA-Scionzier ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-97 portant nomination d’un responsable de la sécurité sur le domaine skiable des Portes du Mont-Blanc ==> cliquez
Arrêté n°2023-96 du 27 octobre 2023 permission de voirie Route d’Ormaret délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-95 du 27 octobre 2023 réglementant temporairement la circulation Route d’Ormaret délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-94 du 25 octobre 2023 portant autorisation d’un débit temporaire de boissons délivré à LE CHEVAL DU FEUG ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-93 du 24 octobre 2023 permission de voirie Route de la Plate délivré à Spie CityNetworks ==> cliquez
Arrêté N° 2023-92 du 24 octobre 2023 réglementant la circulation Route de la Plate délivré à Spie CityNetworks ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-89 du 17 octobre 2023 portant autorisation d’un débit temporaire de boissons délivré à APEL Saint Jean-Baptiste ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-88 du 17 octobre 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à CIRCET / MK Fibre ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-87 du 17 octobre 2023 réglementant temporairement la circulation Route d’Odier / Route de la Fouettaz délivré à CIRCET / MK Fibre ==> Cliquez
Arrêté n°2023-86 du 17 octobre 2023 permission de voirie Route de Vers le Nant délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-85 du 17 octobre 2023 réglementant temporairement la circulation Route de Vers le Nant délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-84 du 13 octobre 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à RTP NG ===> Cliquez
Arrêté N° 2023-83 du 05 octobre 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2023-82 du 05 octobre 2023 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n°2023-77 du 8 septembre 2023 permission de voirie Route d’Oise – Pont d’Oise délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-76 du 8 septembre 2023 réglementant temporairement la circulation Route d’Oise – Pont d’Oise délivré à COLAS==> Cliquez
Arrêté n° 2023-75 du 8 septembre 2023 règlementant temporairement la circulation Route du Petit Bois délivré à Lauzière Gros Oeuvre « LGO »==> Cliquez
Arrêté n°2023-74 du 8 septembre 2023 permission de voirie Route de Combafort délivré à Hedco ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-73 du 8 septembre 2023 règlementant temporairement la circulation Route de Combafort délivré à Hedco ==> Cliquez
Arrêté n°2023-72 du 31 août 2023 permission de voirie Route de Vers le Nant et Route de Vauvray délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-71 du 31 août 2023 réglementant temporairement la circulation Route de Vers le Nant et Route de Vauvray délivré à COLAS==> Cliquez
Arrêté N° 2023-70 du 21 août 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à CIRCET / PRO IRTE ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-69 du 21 août 2023 réglementant temporairement la circulation Route de Sallanches délivré à CIRCET / PRO IRTE ==> Cliquez
Arrêté n°2023-68 du 21 août 2023 permission de voirie Route de la Fouettaz délivré à SERPOLLET ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-67 du 21 août 2023 réglementant temporairement la circulation Route de la Fouettaz délivré à SERPOLLET ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-66 du 21 août 2023 réglementant temporairement la circulation RD 1212 pour le Tour de l’Avenir Femmes 2023 ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-65 du 19 juillet 2023 réglementant temporairement la circulation Route du Feug délivré à CIRCET / SFR – BTB FIBRE / SFR ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-64 du 18 juillet 2023 de mise en demeure à portée individuelle – Commune de Demi-Quartier dégradations fibre optique ==> Cliquez
Arrêté permanent n° 2023-63 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des poids lourds sur la Route des Fontaines ==> cliquez
Arrêté N° 2023-62 du 10 juillet 2023 réglementant temporairement la circulation et le stationnement de la Commune à l’occasion du 110ème Tour de France 2023 ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-59 du 29 juin 2023 règlementant temporairement la circulation Route de la Plate délivré à Sarl Tavian Patregnani==> Cliquez
Arrêté N° 2023-58 du 29 juin 2023 portant autorisation d’un débit temporaire de boissons délivré à l’Association Conscrits 2005 ==> Cliquez
Arrêté n°2023-57 du 27 juin 2023 permission de voirie Route de Maison Neuve délivré à Mont-Blanc Matériaux==> Cliquez
Arrêté n° 2023-56 du 27 juin 2023 règlementant temporairement la circulation Route de Maison Neuve délivré à Mont-Blanc Matériaux==> Cliquez
Arrêté N° 2023-55 du 21 juin 2023 prorogation arrêté de circulation et permission de voirie Chemin des Poëx délivré à SOBECA===> cliquez
Arrêté n°2023-54 du 20 juin 2023 permission de voirie Route d’Ormaret délivré à Construtel ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-53 du 20 juin 2023 règlementant temporairement la circulation Route d’Ormaret délivré à Constructel==> Cliquez
Arrêté n°2023-52 du 20 juin 2023 permission de voirie Route de Sallanches délivré à Hedco ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-51 du 20 juin 2023 règlementant temporairement la circulation Route de Sallanches délivré à Hedco ==> Cliquez
Arrêté n°2023-50 du 9 juin 2023 règlementant temporairement la circulation sur le pont d’Oise délivré à Infranéo ==> Cliquez
Arrêté n°2023-49 du 9 juin 2023 permission de voirie Route des Fontaines délivré à Hedco ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-48 du 9 juin 2023 règlementant temporairement la circulation Route des Fontaines délivré à Hedco ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-47 du 7 juin 2023portant dérogation circulation chemins ruraux du 28/06 au 04/07/2023 délivré à MB RACE ==> Cliquez
Arrêté n°2023-46 du 7 juin 2023 complétant les arrêtés n° 2023-34 et 2023-35 du 16 mai 2023 – Chemin de Beauregard délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-45 du 6 juin 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à Spie CityNetworks ==> cliquez
Arrêté N° 2023-44 du 6 juin 2023 réglementant la circulation Route du Petit Bois délivré à Spie CityNetworks ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-42 du 1er juin 2023 relatif à la défense extérieure contre l’incendie ==> cliquez – couverture des PEI Conventionnés – listing des PEI
Arrêté permanent n° 2023-40 du 25 mai 2023 réglementant la circulation des poids lourds sur la Route des Poëx et Route du Grand Bois ==> cliquez
Arrêté n° 2023-39 du 16 mai 2023 d’octroi d’une permission de voirie délivré à Sobeca ==> cliquez
Arrêté n° 2023-38 du 16 mai 2023 réglementant la circulation Chemin des Poëx délivré à Sobeca ==> cliquez
Arrêté n° 2023-37 du 16 mai 2023 d’octroi d’une permission de voirie délivré à Serpollet ==> cliquez
Arrêté n° 2023-36 du 16 mai 2023 réglementant la circulation Route d’Ormaret délivré à Serpollet ==> cliquez
Arrêté n° 2023-35 du 16 mai 2023 d’octroi d’une permission de voirie délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> cliquez
Arrêté n° 2023-34 du 16 mai 2023 réglementant la circulation Chemin de Beauregard délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> cliquez
Arrêté N° 2023-32 du 25 avril 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à Eurl Antoine TISSOT ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-31 du 25 avril 2023 réglementant la circulation Route d’Ormaret délivré à Eurl Antoine TISSOT ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-30 du 25 avril 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-29 du 25 avril 2023 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-27 du 11 avril 2023 prorogation arrêté de circulation et permission de voirie Route du Petit Bois et Chemin rural du Petit Bois délivré à AB Réseaux (ABRSX)===> cliquez
Arrêté n° 2023-25 du 29 mars 2023 d’octroi d’une permission de voirie délivré à Constructel Télécommunications Savoie ==> cliquez
Arrêté n° 2023-24 du 29 mars 2023 réglementant la circulation Route du Petit Bois délivré à Constructel Télécommunications Savoie ==> cliquez
Arrêté n° 2023-22 du 16 mars 2023 d’octroi d’une permission de voirie délivré à IMC TELECOM ==> cliquez
Arrêté n° 2023-21 du 16 mars 2023 réglementant la circulation Route des Chozeaux délivré à IMC Telecom ==> cliquez
Arrêté N° 2023-20 du 16 mars 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à ROUNDB==> Cliquez
Arrêté N° 2023-19 du 16 mars 2023 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à ROUNDB ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-18 du 16 mars 2023 d’octroi d’une permission de voirie délivré à Electron TP ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-17 du 16 mars 2023 réglementant la circulation Route d’Oise délivré à Electron TP ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-15 du 7 mars 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à GRAMARI-Passy ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-14 du 7 mars 2023 réglementant la circulation Route des Chozeaux délivré à GRAMARI-Passy ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-13 du 6 mars 2023 d’octroi d’une permission de voirie délivré à AB Réseaux (ABRSX) ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-12 du 6 mars 2023 réglementant la circulation Route du Petit Bois et Chemin rural du Petit Bois délivré à AB Réseaux (ABRSX) ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-10 du 1er mars 2023 réglementant la circulation et le stationnement sur différentes voies communales délivré à MONT-BLANC MATERIAUX/SIABS ===> Cliquez
Arrêté N° 2023-08 du 23 février 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2023-07 du 23 février 2023 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté N° 2023-05 du 06 février 2023 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2023-04 du 06 février 2023 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2023-03 du 26 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement sur différentes voies communales délivré à SERPOLLET ===> Cliquez
Arrêté n° 2022-117 du 15 décembre 2022 réglementant la circulation Route de Vers le Nant délivré à Mont-Blanc Matériaux ===> Cliquez
Arrêté n° 2022-116 du 15 décembre 2022 relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin ==> cliquez
Arrêté n° 2022-115 du 15 décembre 2022 relatif à la sécurité sur les itinéraires de ski de randonnée sur le domaine skiable des Portes du Mont-Blanc ==> cliquez
Arrêté N° 2022-112 du 28 novembre 2022 portant autorisation d’ouverture d’un restaurant d’altitude délivré à LA FERME DU MEYTANT ===> Cliquez
Arrêté N° 2022-111 du 25 novembre 2022 portant autorisation d’un débit temporaire de boissons délivré à APEL Saint Jean-Baptiste ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-110 du 25 novembre 2022 portant autorisation d’ouverture des commerces le dimanche année 2023 ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-109 du 25 novembre 2022 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à GRAMARI-Passy ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-108 du 25 novembre 2022 réglementant la circulation Route des Chozeaux délivré à GRAMARI-Passy ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-104 du 14 novembre 2022 d’octroi d’une permission de voirie Route du Feug délivré à MONT-BLANC MATERIAUX ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-103 du 14 novembre 2022 réglementant la circulation Route du Feug délivré à MONT-BLANC MATERIAUX ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-102 du 8 novembre 2022 d’octroi d’une permission de voirie Route de la Plate délivré à SARL MDATP ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-101 du 8 novembre 2022 réglementant la circulation Route de la Plate délivré à SARL MDATP ==> Cliquez
Arrêté n° 2022-99 du 4 novembre 2022 réglementation la circulation temporairement sur la route d’Ormaret ==> cliquez
Arrêté n° 2022-98 du 4 novembre 2022 octroyant une permission de voirie à Electron TP pour la réparation d’un réseau FT route d’Ormaret ==> cliquez
Arrêté n° 2022-97 du 3 novembre 2022 réglementant temporairement la circulation sur la route du Petit Bois à l’occasion des travaux de IMC TELECOM ==> cliquez
Arrêté n° 2022-96 du 3 novembre 2022 octroyant une permission de voirie à IMC Telecom pour raccordement ENEDIS 1443 route du Petit Bois ==> cliquez
Arrêté n° 2022-95 du 3 novembre 2022 octroyant une permission de voirie à l’entreprise Yohann DUCREY route des Choseaux ==> cliquez
Arrêté N° 2022-92 du 28 octobre 2022 réglementant la circulation Route des Fontaines délivré à MARIN Paysagiste ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-91 du 25 octobre 2022 portant autorisation d’un débit temporaire de boissons délivré à LE CHEVAL DU FEUG ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-90 du 18 octobre 2022 prorogation arrêté de circulation et permission de voirie Chemin de Crêve-Coeur délivré à SERPOLLET ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-89 du 17 octobre 2022 d’octroi d’une permission de voirie Route des Chozeaux délivré à MONT-BLANC MATERIAUX ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-88 du 17 octobre 2022 réglementant la circulation Route des Chozeaux délivré à MONT-BLANC MATERIAUX ==> Cliquez
arrêté n° 2022-85 du 10 octobre 2022 nommant le correspondant défense incendie de la commune ==>cliquez
Arrêté N° 2022-84 du 10 octobre 2022 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à ROUNDB==> Cliquez
Arrêté N° 2022-83 du 10 octobre 2022 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à ROUNDB ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-82 du 06 octobre 2022 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à 2SIR ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-81 du 06 octobre 2022 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à 2SIR==> Cliquez
Arrêté N° 2022-80 du 06 octobre 2022 d’octroi d’une permission de voirie Route de la Fouettaz délivré à BIANCO FAYAT==> Cliquez
Arrêté N° 2022-79 du 06 octobre 2022 réglementant la circulation Route de la Fouettaz délivré à BIANCO FAYAT==> Cliquez
Arrêté N° 2022-76 du 26 septembre 2022 réglementant la circulation Route de Sallanches – RD 1212 délivré à COLAS==> Cliquez
Arrêté N° 2022-75 du 15 septembre 2022 d’octroi d’une permission de voirie Route de la Fouettaz délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-74 du 15 septembre 2022 réglementant la circulation Route de la Fouettaz délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-72 du 8 septembre 2022 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à L’Entreprise CHATELLARD ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-71 du 8 septembre 2022 réglementant la circulation Route de Vers le Nant délivré à L’Entreprise CHATELLARD ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-70 du 5 septembre 2022 d’octroi d’une permission de voirie Route d’Odier délivré à MONT-BLANC MATERIAUX ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-69 du 5 septembre 2022 réglementant la circulation Route d’Odier délivré à MONT-BLANC MATERIAUX ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-68 du 5 septembre 2022 d’octroi d’une permission de voirie Chemin de Crêve-Coeur délivré à SERPOLLET ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-67 du 5 septembre 2022 réglementant la circulation sur le Chemin de Crêve-Coeur délivré à SERPOLLET==> Cliquez
Arrêté N° 2022-63 du 27 juillet 2022 portant interdiction de camping sauvage ou bivouac sur le parking situé à Maison Neuve ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-61 du 26 juillet 2022 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à SOGETREL ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-60 du 26 juillet 2022 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à SOGETREL ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-59 du 21 juillet 2022 d’octroi d’une permission de voirie Route du Petit Bois délivré à IMC TELECOM ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-58 du 21 juillet 2022 réglementant la circulation Route du Petit Bois délivré à IMC TELECOM ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-57 du 21 juillet 2022 d’octroi d’une permission de voirie Route du Petit Bois délivré à GRAMARI ==> Cliquez
Arrêté N° 2022-56 du 21 juillet 2022 réglementant la circulation Route du Petit Bois délivré à GRAMARI ==> Cliquez
Arrêté n° 2022-55 du 19 juillet 2022 relatif à la mise en place du Rézo Pouce à compter du 1er septembre 2022 ==> cliquez
Arrêté N° 2022-52 du 05 juillet 2022 réglementant la circulation et le stationnement de la Commune à l’occasion du 109ème Tour de France 2022 ==> Cliquez