Séances du Conseil Municipal à compter du 1er juillet 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 mars 2023 à 19 H à la Mairie de Demi-quartier

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2023 à 19 publiée le 16 mars 2023 :

N °OBJET
2023-07Approbation du compte de gestion de la commune 2022  
2023-08Approbation du compte de gestion de l’eau 2022
2023-09Approbation du compte de gestion bois et forêts 2022
2023-10Approbation du compte administratif de la commune 2022
2023-11Approbation du compte administratif de l’eau 2022
2023-12Approbation du compte administratif bois et forêts 2022
2023-13affectation du résultat d’exploitation du budget de la commune 2022
2023-14affectation du résultat d’exploitation du budget de l’eau 2022
2023-15Affectation du résultat d’exploitation du budget bois et forêts 2022
2023-16Vote du budget primitif 2023 de la commune
2023-17Vote du budget primitif 2023 du service de l’eau
2023-18Vote du budget primitif 2023 des bois et forêts
2023-19Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
2023-20Constitution de provisions pour risques – budgets de la commune et du service de l’eau
2023-21Vote des subventions 2023
2023-22Approbation d’une convention d’objectifs avec le club des sports de Megève
2023-23Réalisation de logements BRS au lieu-dit la Vagère – autorisation de signature d’une promesse synallagmatique de vente de la parcelle A 836p1 avec OFIS – possibilité de substitution de l’OPH pour son achat
2023-24Montant du loyer de l’appartement communal n° 2 1059 route du Feug à Combloux
2023-25Conventions d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique sur les bâtiments communaux de la Carrière et de la Plate
2023-26ONF – travaux sylvicole 2023 – demande de subvention dans le cadre du programme Sylv’acctes
2023-27ONF – travaux 2023– demande de subvention au titre du programme AURA

ordre du jour du Conseil Municipal du 10 janvier 2023 à 19 H

Procès verbal du 10 décembre 2023 à 19 H approuvé le 14 mars 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 janvier 2023 à 19 H publiée le 12 janvier 2023


Numéro  
Objet
2023-01  Tarifs du service de l’eau potable – année 2023 – nouvelles modalités de  recouvrement
2023-02Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de la commune – année 2023   
2023-03Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du service de l’eau – année 2023  
2023-04Réalisation de logements type BRS au lieu-dit « la Vagère » – demande de subvention auprès de la CCPMB dans le cadre du Plan Local d’Habitat II   
2023-05Délégation spéciale consentie au Maire pour ester en justice au titre des procédures engagées à l’encontre de la Commune de Demi-Quartier par les consorts PERINET   
2023-06Personnel communal – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – ajout de la fonction de régisseur  

ordre du jour du Conseil Municipal du 6 décembre 2022 à 19 H

Procès verbal du Conseil Municipal du 6 décembre 2022 à 19 H, publié le 11 janvier 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 décembre 2022 à 19 H

NuméroObjet
2022-63Tarifs des frais de secours sur pistes saison 2022-2023
2022-64Seuil de rattachement des produits et charges – budget de la commune
2022-65Seuil de rattachement des produits et charges – service de l’eau
2022-66Seuil de rattachement des produits et charges – budget bois et forêts
2022-67Budgets de la commune et de l’eau – admission en non valeur de produits irrécouvrables
2022-68Subventions tarifaires année 2022-2023 – restauration scolaire collège Saint-Jean Baptiste
2022-69Convention de passage de canalisations publiques d’eau potable et d’eaux usées sous des terrains privés entre Maisonneuve et Beauregard, entre la Commune, le SIABS et les propriétaires
2022-70CCPMB – partage de la taxe d’aménagement
2022-71Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74

Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 à 19 H

Procès verbal du 4 octobre 2022 approuvé le 6 décembre 2022

Liste des délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 publiée le 11 octobre 2022.

2022-51Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57  
2022-52OAP 1 lieu-dit la Vagère – autorisation de signature du compromis de vente de la parcelle A 836p1 et de l’acte de vente avec OFIS  
2022-53Acquisition de terrain auprès de l’EHPAD des Monts Argentés à Megève – parcelles A 2012 2013 et 2017 au lieu-dit Marin – autorisation de signature de l’acte notarié  
2022-54Acquisition de terrain auprès de Monsieur VERDANNET – parcelle B 802p2 40 route de Sallanches à Demi-Quartier – autorisation de signature de l’acte notarié  
2022-55Acquisition par la commune des parcelles A 846p2 et A 838 auprès de la copropriété les chalets du Vernay et vente par la commune de la parcelle A 847p2 à la copropriété – autorisation de signature des actes notariés  
2022-56Déclassement de la voie communale de COmbafort sur une longueur de 160 ml au droit des parcelles cadastrées en section B 228, 1896, 1894 et 1893  
2022-57Renouvellement de la concession de passage du télésiège de Beauregard sur la parcelle F en forêt communale  
2022-58Modification du taux de la taxe d’aménagement pour la zone 1AUT du PLU modifié de Demi-Quartier  
2022-59Loyer de l’appartement A 3 de la Carrière
2022-60Action sociale – convention de partenariat avec l’association Vivre en Val d’Arly pour les activités des séniors – autorisation de signature – prise en charge d’une partie du coût des activités par la Commune  
2022-61Pass scolaire pays du Mont-Blanc – année 2022-2023
2022-62Subventions tarifaires année 2022-2023 – restauration scolaire des écoles élémentaires publiques et privées de Combloux  

Conseil Municipal du 26 juillet 2022 – ordre du jour

liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juillet 2022 publiée le 1er août 2022

2022-42Bail commercial avec la société façonnable pour local communal situe 17 rue Ambroise Martin a MEGEVE – renouvellement a compter du 1er décembre 2022
2022-43Eclairage public – confirmation de la compétence optionnelle au Syane pour les investissements, la maintenance et l’exploitation
2022-44Mise en souterrain du réseau électricité et télécommunications basse tension – extension du réseau d’eau potable et création d’un réseau d’assainissement de Maison Neuve à Beauregard – convention de groupement de commandes entre le Syane, le SIABS et la Commune de Demi-Quartier pour la réalisation des travaux 
2022-45Offre de concours de Mr Antoine BERGEOT concernant les travaux d’extension du réseau électrique Route du Petit-Bois
2022-46Fôret communale – inscription des coupes a l’état d’assiette – année 2023
2022-47Domaine skiable de la Princesse – approbation des comptes du concessionnaire – exercice 2020-2021
2022-48Convention de partenariat avec la SEM des Portes du Mont-Blanc – 2022-2023
2022-49Mobilité – schéma intercommunal des stationnements P+R et aires de covoiturage
2022-50Participation de la collectivité aux activités des enfants de DEMI-QUARTIER – Année 2022-2023

Procès-verbal du 26 juillet 2022 approuvé lors de la séance du 4 octobre 2022

Contact to Listing Owner

Captcha Code