Séances du Conseil Municipal à compter du 1er juillet 2022

ordre du jour du Conseil Municipal du 6 décembre 2022 à 19 H

Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 à 19 H

Liste des délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 publiée le 11 octobre 2022.

2022-51Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57  
2022-52OAP 1 lieu-dit la Vagère – autorisation de signature du compromis de vente de la parcelle A 836p1 et de l’acte de vente avec OFIS  
2022-53Acquisition de terrain auprès de l’EHPAD des Monts Argentés à Megève – parcelles A 2012 2013 et 2017 au lieu-dit Marin – autorisation de signature de l’acte notarié  
2022-54Acquisition de terrain auprès de Monsieur VERDANNET – parcelle B 802p2 40 route de Sallanches à Demi-Quartier – autorisation de signature de l’acte notarié  
2022-55Acquisition par la commune des parcelles A 846p2 et A 838 auprès de la copropriété les chalets du Vernay et vente par la commune de la parcelle A 847p2 à la copropriété – autorisation de signature des actes notariés  
2022-56Déclassement de la voie communale de COmbafort sur une longueur de 160 ml au droit des parcelles cadastrées en section B 228, 1896, 1894 et 1893  
2022-57Renouvellement de la concession de passage du télésiège de Beauregard sur la parcelle F en forêt communale  
2022-58Modification du taux de la taxe d’aménagement pour la zone 1AUT du PLU modifié de Demi-Quartier  
2022-59Loyer de l’appartement A 3 de la Carrière
2022-60Action sociale – convention de partenariat avec l’association Vivre en Val d’Arly pour les activités des séniors – autorisation de signature – prise en charge d’une partie du coût des activités par la Commune  
2022-61Pass scolaire pays du Mont-Blanc – année 2022-2023
2022-62Subventions tarifaires année 2022-2023 – restauration scolaire des écoles élémentaires publiques et privées de Combloux  

Conseil Municipal du 26 juillet 2022 – ordre du jour

liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juillet 2022 publiée le 1er août 2022

2022-42Bail commercial avec la société façonnable pour local communal situe 17 rue Ambroise Martin a MEGEVE – renouvellement a compter du 1er décembre 2022
2022-43Eclairage public – confirmation de la compétence optionnelle au Syane pour les investissements, la maintenance et l’exploitation
2022-44Mise en souterrain du réseau électricité et télécommunications basse tension – extension du réseau d’eau potable et création d’un réseau d’assainissement de Maison Neuve à Beauregard – convention de groupement de commandes entre le Syane, le SIABS et la Commune de Demi-Quartier pour la réalisation des travaux 
2022-45Offre de concours de Mr Antoine BERGEOT concernant les travaux d’extension du réseau électrique Route du Petit-Bois
2022-46Fôret communale – inscription des coupes a l’état d’assiette – année 2023
2022-47Domaine skiable de la Princesse – approbation des comptes du concessionnaire – exercice 2020-2021
2022-48Convention de partenariat avec la SEM des Portes du Mont-Blanc – 2022-2023
2022-49Mobilité – schéma intercommunal des stationnements P+R et aires de covoiturage
2022-50Participation de la collectivité aux activités des enfants de DEMI-QUARTIER – Année 2022-2023

Procès-verbal du 26 juillet 2022 approuvé lors de la séance du 4 octobre 2022

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