Séances du Conseil Municipal à compter du 1er juillet 2022

ordre du jour du Conseil Municipal du 29 septembre 2023 à 19 H

ordre du jour du Conseil Municipal du 25 juillet 2023 à 19 H

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal du 25 juillet 2023 :

Numéro	Objet
2023-57	Lancement de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des remontées mécaniques du domaine skiable des Crêtes et celle des pistes de ski alpin et nordique, pistes de TT, et autres sports assimilés – décision sur le principe – autorisation

Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 à 19 à la Mairie de Demi-Quartier

Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023 à 19 H approuvé lors de la séance du 25 juillet 2023.

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal du mardi 11 juillet 2023

Numéro	Objet
2023-47	Délégation de service public pour la construction et l’exploitation des remontées mécaniques de la Princesse – convention du 10 décembre 2002 – résiliation par anticipation à compter du 15 avril 2024
2023-48	Délégation de service public pour la construction et l’exploitation des remontées mécaniques de la Princesse – convention du 10 décembre 2002 – approbation des comptes 2021-2022
2023-49	Annulation de la délibération n° 2023-44 du 23 mai 2023 relative aux indemnités de fonction des élus – mandat 2020-2026
2023-50	Bail commercial du 9 août 2022 passé entre la Commune et la sté Façonnable pour le local commercial situé rue Ambroise Martin à Megève – cession du bail
2023-51	Personnel communal – création et suppression d’emploi
2023-52	Participation de la collectivité aux activités des enfants de Demi-Quartier – année 2023-2024
2023-53	Offre de concours de la sté WIP concernant les travaux  d’extention du réseau électrique route des Fontaines
2023-54	Service de conseil architectural urbain et paysager de la Commune de Demi-Quartier  – convention partenariale
2023-55	CCPMB – contrat groupe pour le service d’assistance juridique WEKA à compter du 1er septembre 2023
2023-56	Convention de partenariat avec la SEM des Portes du Mont-Blanc – saison 2023-2024

ordre du jour du Conseil Municipal du 23 mai 2023 à 19 H à la Mairie de Demi-Quartier

Procès verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2023 à 19 H, approuvé lors de la séance du 11 juillet 2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal du 23 mai 2023 à 19 H, publiées électroniquement le 25 mai 2023 :

Numéro	Objet
2023-40	Création du SIVU des Crêtes – approbation des statuts
2023-41	SIVU des Crêtes – élection des délégués de la Commune de Demi-Quartier
2023-42	Délégation de service public pour la construction et l’exploitation des remontées mécaniques de La Princesse – approbation des tarifs saison 2023-2024
2023-43	Décision modificative n° 1 – budget du service de l’eau potable
2023-44	Indemnités de fonction des élus
2023-45	Election d’un référent déontologue pour les élus de la Commune de Demi-Quartier
2023-46	Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG 74

Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 avril 2023 à 19 H à la Mairie de Demi-Quartier

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2023 approuvé lors de la séance du 23 mai 2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal du 11 avril 2023 à 19 H, publiées électroniquement le 14 avril 2023 :

Numéro	Objet
2023-28	Vote des impôts locaux – année 2023
2023-29	Domaine skiable de la Princesse – institution de servitudes de pistes de ski – enquête publique au titre du code du tourisme
2023-30	Travaux de mise en souterrain de réseau BT entre Vauvray et la Vieille – plan de financement des travaux financés par le SYANE
2023-31	Approbation du rapport annuel 2022 du service public de l’eau potable
2023-32	Défense incendie – conventions de mise à disposition de terrains privés pour l’entretien de poteaux incendie
2023-33	Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de la Turquie et de la Syrie
2023-34	Participations tarifaires de la commune pour les services enfance et jeunesse de Megève
2023-35	Avenant n° 10 à la convention passée avec l’OGEC de Megève concernant les frais de fonctionnement de l’école St-Jean Baptiste
2023-36	Avenant n° 10 à la convention passée avec l’OGEC de Combloux concernant les frais de fonctionnement de l’école Ste-Marie
2023-37	CCPMB – convention de financement avec les communes pour le programme ACTEE 2
2023-38	CCPMB – PPA – avis sur le plan d’action chauffage bois de la vallée de l’Arve
2023-39	CCPMB – développement durable – convention de partenariat entre la CCPMB, les communes et le SIABS pour Arve Pure

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 mars 2023 à 19 H à la Mairie de Demi-quartier

Procès-verbal du 14 mars 2023 approuvé le 11 avril 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2023 à 19 publiée le 16 mars 2023 :

N °	OBJET
2023-07	Approbation du compte de gestion de la commune 2022
2023-08	Approbation du compte de gestion de l’eau 2022
2023-09	Approbation du compte de gestion bois et forêts 2022
2023-10	Approbation du compte administratif de la commune 2022
2023-11	Approbation du compte administratif de l’eau 2022
2023-12	Approbation du compte administratif bois et forêts 2022
2023-13	affectation du résultat d’exploitation du budget de la commune 2022
2023-14	affectation du résultat d’exploitation du budget de l’eau 2022
2023-15	Affectation du résultat d’exploitation du budget bois et forêts 2022
2023-16	Vote du budget primitif 2023 de la commune
2023-17	Vote du budget primitif 2023 du service de l’eau
2023-18	Vote du budget primitif 2023 des bois et forêts
2023-19	Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
2023-20	Constitution de provisions pour risques – budgets de la commune et du service de l’eau
2023-21	Vote des subventions 2023
2023-22	Approbation d’une convention d’objectifs avec le club des sports de Megève
2023-23	Réalisation de logements BRS au lieu-dit la Vagère – autorisation de signature d’une promesse synallagmatique de vente de la parcelle A 836p1 avec OFIS – possibilité de substitution de l’OPH pour son achat
2023-24	Montant du loyer de l’appartement communal n° 2 1059 route du Feug à Combloux
2023-25	Conventions d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique sur les bâtiments communaux de la Carrière et de la Plate
2023-26	ONF – travaux sylvicole 2023 – demande de subvention dans le cadre du programme Sylv’acctes
2023-27	ONF – travaux 2023– demande de subvention au titre du programme AURA

ordre du jour du Conseil Municipal du 10 janvier 2023 à 19 H

Procès verbal du 10 décembre 2023 à 19 H approuvé le 14 mars 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 janvier 2023 à 19 H publiée le 12 janvier 2023

Numéro	Objet
2023-01	Tarifs du service de l’eau potable – année 2023 – nouvelles modalités de  recouvrement
2023-02	Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de la commune – année 2023
2023-03	Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du service de l’eau – année 2023
2023-04	Réalisation de logements type BRS au lieu-dit « la Vagère » – demande de subvention auprès de la CCPMB dans le cadre du Plan Local d’Habitat II
2023-05	Délégation spéciale consentie au Maire pour ester en justice au titre des procédures engagées à l’encontre de la Commune de Demi-Quartier par les consorts PERINET
2023-06	Personnel communal – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – ajout de la fonction de régisseur

ordre du jour du Conseil Municipal du 6 décembre 2022 à 19 H

Procès verbal du Conseil Municipal du 6 décembre 2022 à 19 H, publié le 11 janvier 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 décembre 2022 à 19 H

Numéro	Objet
2022-63	Tarifs des frais de secours sur pistes saison 2022-2023
2022-64	Seuil de rattachement des produits et charges – budget de la commune
2022-65	Seuil de rattachement des produits et charges – service de l’eau
2022-66	Seuil de rattachement des produits et charges – budget bois et forêts
2022-67	Budgets de la commune et de l’eau – admission en non valeur de produits irrécouvrables
2022-68	Subventions tarifaires année 2022-2023 – restauration scolaire collège Saint-Jean Baptiste
2022-69	Convention de passage de canalisations publiques d’eau potable et d’eaux usées sous des terrains privés entre Maisonneuve et Beauregard, entre la Commune, le SIABS et les propriétaires
2022-70	CCPMB – partage de la taxe d’aménagement
2022-71	Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74

Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 à 19 H

Procès verbal du 4 octobre 2022 approuvé le 6 décembre 2022

Liste des délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 publiée le 11 octobre 2022.

2022-51	Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
2022-52	OAP 1 lieu-dit la Vagère – autorisation de signature du compromis de vente de la parcelle A 836p1 et de l’acte de vente avec OFIS
2022-53	Acquisition de terrain auprès de l’EHPAD des Monts Argentés à Megève – parcelles A 2012 2013 et 2017 au lieu-dit Marin – autorisation de signature de l’acte notarié
2022-54	Acquisition de terrain auprès de Monsieur VERDANNET – parcelle B 802p2 40 route de Sallanches à Demi-Quartier – autorisation de signature de l’acte notarié
2022-55	Acquisition par la commune des parcelles A 846p2 et A 838 auprès de la copropriété les chalets du Vernay et vente par la commune de la parcelle A 847p2 à la copropriété – autorisation de signature des actes notariés
2022-56	Déclassement de la voie communale de COmbafort sur une longueur de 160 ml au droit des parcelles cadastrées en section B 228, 1896, 1894 et 1893
2022-57	Renouvellement de la concession de passage du télésiège de Beauregard sur la parcelle F en forêt communale
2022-58	Modification du taux de la taxe d’aménagement pour la zone 1AUT du PLU modifié de Demi-Quartier
2022-59	Loyer de l’appartement A 3 de la Carrière
2022-60	Action sociale – convention de partenariat avec l’association Vivre en Val d’Arly pour les activités des séniors – autorisation de signature – prise en charge d’une partie du coût des activités par la Commune
2022-61	Pass scolaire pays du Mont-Blanc – année 2022-2023
2022-62	Subventions tarifaires année 2022-2023 – restauration scolaire des écoles élémentaires publiques et privées de Combloux

Conseil Municipal du 26 juillet 2022 – ordre du jour

liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juillet 2022 publiée le 1er août 2022

2022-42	Bail commercial avec la société façonnable pour local communal situe 17 rue Ambroise Martin a MEGEVE – renouvellement a compter du 1er décembre 2022
2022-43	Eclairage public – confirmation de la compétence optionnelle au Syane pour les investissements, la maintenance et l’exploitation
2022-44	Mise en souterrain du réseau électricité et télécommunications basse tension – extension du réseau d’eau potable et création d’un réseau d’assainissement de Maison Neuve à Beauregard – convention de groupement de commandes entre le Syane, le SIABS et la Commune de Demi-Quartier pour la réalisation des travaux
2022-45	Offre de concours de Mr Antoine BERGEOT concernant les travaux d’extension du réseau électrique Route du Petit-Bois
2022-46	Fôret communale – inscription des coupes a l’état d’assiette – année 2023
2022-47	Domaine skiable de la Princesse – approbation des comptes du concessionnaire – exercice 2020-2021
2022-48	Convention de partenariat avec la SEM des Portes du Mont-Blanc – 2022-2023
2022-49	Mobilité – schéma intercommunal des stationnements P+R et aires de covoiturage
2022-50	Participation de la collectivité aux activités des enfants de DEMI-QUARTIER – Année 2022-2023

Procès-verbal du 26 juillet 2022 approuvé lors de la séance du 4 octobre 2022